Comment la justice est-elle rendue en France et selon quels principes ?
Déroulement général du cours :
En partant d'un fait d'actualité (ici l'affaire DSK), les élèves sont amenés à prendre conscience que la justice répond à des droits et des principes, nécessaire au fonctionnement d'une société démocratique. A partir de ce constat, la problématique est posée : comment la justice est-elle rendue en France et selon quels principes ?
La 1ère partie du cours porte sur l'organisation de la justice. Pour ce faire, 6 affaires sont rapidement présentées. Les élèves remplissent alors un tableau pour mettre en lumière les différents acteurs, peines et surtout tribunaux mentionnés. Il paraît ainsi plus évident pour les élèves de rentrer dans l'organisation complexe de la justice par des cas concrêts.
La suite de cette partie est une généralisation des cas étudiés à partir d'un organigramme de la justice. Les élèves commencent par replacer les différentes affaires étudiées dans cet organigramme. Puis, les rouages du système judiciaire français sont explicités, à savoir :
- la distinction entre juridiction pénale, civile et administrative
- la possibilité d'appel pour tout jugement
- la particularité de la cour d'assise avec son jury populaire
- la particularité du tribunal pour enfant qui est à cheval sur la juridiction pénale et civile.
La 2e partie du cours est consacrée ensuite aux principes de la justice. Après l'étude en cours dialogué de quelques documents références, les élèves font émerger les mots clefs des principes de la justice. Ils répondent ensuite individuellement à la sous problématique de la partie à l'aide de ces mots clefs : selon quels principes est rendue la justice.
Une fois, l'organisation et les principes de la justice explicitées, la 3e partie a pour objectif de rendre très concrêt le déroulement d'un procès, ici au tribunal correctionnel, avec la mise en place d'un jeu de rôle. Après avoir étudié les différents acteurs d'un tel procès, les élèves sont répartis par rôle et préparent l'audience. Tous préparent un rôle, cependant, il est difficile de tous les faire jouer. C'est pourquoi, ceux qui n'interviennent pas peuvent émettre des commentaires sur le jeu de leur camarade, pour savoir s'ils sont concordant avec la réalité.
Enfin, la 4e partie porte sur l'étude des particularités du tribunal pour enfant. Ici, un juge pour enfant a cordialement accepté d'intervenir dans la classe pendant une heure, présentant brièvement son travail, avant de répondre aux nombreuses questions des élèves.